Enviroveille

+ Suivez la réglementation HSE applicable à votre activité ++ Identifiez un texte ou une jurisprudence +++ Repérez les projets de lois...

Enviroveille CCI Aisne vous propose trois formules :

  • Une alerte réglementaire par e-mail.
  • Une veille personnalisée, à partir de 12 thèmes et 150 mots clés.
  • Une base d’information contenant plus de 9 000 données juridiques commentées et analysées.

Alerte réglementaire

Tous les 15 jours, par mail :
L’actualité réglementaire française et communautaire parue dans le domaine de l’environnement, de la santé et de la sécurité au travail avec indication des références officielles, de l’objet et des modalités d’application de chaque texte. Vous accédez aux textes originaux, y compris aux textes non publiés et pouvez consulter à tout moment vos alertes automatiquement archivées.

Veille personnalisée

Par mail, à votre rythme :
L'actualité juridique complète (textes réglementaires et/ou jurisprudences et/ou projets) commentée et analysée correspondant au profil de votre entreprise. Vous consultez la version intégrale des textes et des jurisprudences, archivez et retrouvez à tout moment votre sélection d’actualités sur votre espace personnel dédié.

Base de données juridiques

À tout moment :
Plus de 9 000 données juridiques référencées et analysées tels que les textes réglementaires, les jurisprudences et les projets. Toutes les données sont commentées, consolidées et accessibles en ligne à partir de plusieurs moteurs de recherche.

 

Vous êtes assuré de :

  • l’exhaustivité en matière de droit de l’environnement ;
  • l’accessibilité facilitée par les moteurs de recherche multicritères : mots clés, thème, « full text », type de texte ou date : consultation des textes originaux et consolidés (mises à jour par intégration des modifications successives) ;
  • l’actualisation régulière par des juristes spécialisés ;
  • l’accès aux nomenclatures ICPE, eau et déchets.

 

Pour en savoir plus, consultez notre brochure :

  

Enviroveille

Format : pdf Poids : 794.52 Ko

Brochure de présentation du dispositif de veille.

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Enviroveille

Format : pdf Poids : 794.52 Ko
Date de publication : 15 septembre 2015

Description :

Brochure de présentation du dispositif de veille.

  

Nos outils de veille juridique sont conçus, gérés et actualisés régulièrement par une équipe de juristes spécialisés en environnement, santé et sécurité au travail. Adaptés à tous les secteurs d’activité, ils sont destinés à toutes les personnes en charge du suivi de la réglementation HSE : ingénieurs, techniciens, responsables de l’industrie, des bureaux d’études et des collectivités territoriales.

Pour vous faciliter la connaissance de la législation française et communautaire, pour l’anticiper et en rendre l’interprétation plus efficace, nous avons décodé, synthétisé et commenté  plus de 9 000 textes réglementaires, décisions de justice et projets.

Contact

Thibaut Bacquet

Conseiller Environnement - Énergie - Sécurité
T. 03 23 06 01 94

Mathieu Berlancourt

Conseiller Environnement
T. 03 23 04 39 80

Info supplémentaire